David Moreau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: David Moreau
Objet:
membres de la mission d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000044127108(source JORF)
nomination
30 Septembre 202130/09/2021
De: David MOREAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
president
JORFTEXT000043232058(source JORF)
nomination
10 Mars 202110/03/2021
De: Moreau (David, Amand, Roger)
maître des requêtes au Conseil d'État ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846616(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: David MOREAU
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale d'aménagement cinématographique
Groupe:
Commission nationale d'aménagement cinématographique (CNAC)
president
JORFTEXT000042740149(source JORF)
nomination
26 Décembre 202026/12/2020
De: Moreau David
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2020-03-01"
INTJ2002815S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000042326137(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives et du numérique
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000042326120(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 202013/09/2020
De: David Moreau
maître des requêtes, secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000042071489(source JORF)
composition
02 Juillet 202002/07/2020
De: MOREAU David
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. - Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1919817A(source BOMI)
attribution
17 Janvier 202017/01/2020
De: David MOREAU
maître des requêtes
Objet:
président de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:Mme Laurence MARION
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
president
JORFTEXT000039494728(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000039384221(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201916/11/2019
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000038438765(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201905/05/2019
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000038438748(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201905/05/2019
De: Moreau (David, Marc, Dominique)
adjudant-chef, génie ; 21 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000038358958(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201911/04/2019
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000038196238(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201905/03/2019
De: MOREAU David
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK1834083A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000037864398(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201828/12/2018
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000037534191(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201828/10/2018
De: David Moreau
maître des requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000037132514(source JORF)
composition
01 Juillet 201801/07/2018
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036985222(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201805/06/2018
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er, ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000036985205(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201805/06/2018
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000036714543(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 201817/03/2018
De: David Moreau
maître de requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036203913(source JORF)
composition
15 Décembre 201715/12/2017
De: David Moreau
maître de requêtes, secrétaire général adjoint, chargé des juridictions administratives du Conseil d'Etat
Objet:
Le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
suppleant
JORFTEXT000036128999(source JORF)
composition
03 Décembre 201703/12/2017
De: David MOREAU
secrétaires généraux adjoints du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036079946(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201724/11/2017
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er ci-dessus, et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000036079929(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201724/11/2017
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er ci-dessus et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000034775207(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 201721/05/2017
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er ci-dessus et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur ou égal à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000033394482(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201617/11/2016
De: Moreau David
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610863S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: David Moreau
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat chargé des juridictions administratives
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat
les actes prévus à l'article 1er ci-dessus et les ordres de mission, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 500 000 euros hors taxes
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000031800616(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201610/01/2016
De: Moreau (David, Daniel)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gadjendra Sarma ingénieur en chef de l'armement ; 27 ans de services
Groupe:
Armement ; 27 ans de services
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Moreau (David)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000027770294(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 201330/07/2013
De: David Moreau
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de leur nomination dans le grade de maître des requêtes
Groupe:
Conseil d'État
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000027692541(source JORF)
radiation
12 Juillet 201312/07/2013
De: David Moreau
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027692541(source JORF)
nomination
12 Juillet 201312/07/2013
De: Moreau (David, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2013-05-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000027650868(source JORF)
nomination
03 Juillet 201303/07/2013
De: Moreau (David, Daniel)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000026811954(source JORF)
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Moreau (David)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2012-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000026218631(source JORF)
désignation
24 Juillet 201224/07/2012
De: Moreau David
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Moreau (David)
premier conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
cour_administrative_appel="Douai"
JORFTEXT000024414982(source JORF)
mutation
30 Juillet 201130/07/2011
De: Moreau (David)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter de la date indiquée en regard de leur nom
date_debut="2010-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022455054(source JORF)
titularisation
10 Juillet 201010/07/2010
De: Moreau (David)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000021920461(source JORF)
promotion
05 Mars 201005/03/2010
De: Moreau (David)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
JORFTEXT000021920459(source JORF)
inscription
05 Mars 201005/03/2010
De: Moreau (David)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaires, les lauréats du concours externe du
17 juin 2008
Liste d'aptitude
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020492765(source JORF)
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Moreau (David, Daniel)
ingénieur en chef de 2e classe des études et techniques d'armement ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018740264(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Moreau (David)
Objet:
au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2007-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
JORFTEXT000000274247(source JORF)
affectation
06 Juillet 200706/07/2007
De: David Moreau
attaché principal d'administration de la ville de Paris
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2007-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000000615030(source JORF)
nomination
08 Février 200708/02/2007
De: Moreau (David, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000792947(source JORF)
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Moreau (David, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Moreau (David, Daniel)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.